CONDITIONS GENERALES DE VENTE, VENTE EN LIGNE ET DE PRESTATION DE SERVICES

 

ARTICLE 1er – Champ d’application:

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Les présentes Conditions Générales de Vente et de Prestations de Services (ci-après, les « Conditions Générales ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes de Produits et Services réalisées in situ ou depuis le site www.elevate-cycle.com appartenant à ELEVATE CYCLE, dont le siège social est 191 Rue Mohammed el Beqal, Marrakech 44000, inscrite au RCS de MARRAKECH sous le numéro 445086358 et exerçant son activité sous l’enseigne ELEVATE CYCLE (ci-après, « ELEVATE CYCLE») auprès d’acheteurs (ci-après, le « Client »), désirant acquérir les produits (ci-après, les « Produits ») ou bénéficier des prestations de services (ci-après, les « Services ») proposés par ELEVATE CYCLE au sein de son studio.

Les Conditions Générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente ou vente en ligne de Produits et Services proposés par ELEVATE CYCLE au Client, à partir du site, ou au sein de son studio.

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Le fait pour le Client, de commander sur le site www.elevate-cycle.com des Produits et Services emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales qui prévalent sur toutes autres conditions et notamment celles applicables pour les ventes au sein du studio. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales et les avoir acceptées sans réserve avant son achat de Produit ou de Service. A cet égard, elles lui sont opposables conformément aux termes de l’article 1119 du code civil.

La vente de Produits ou Services est réputée conclue à la date de validation de la commande ou le paiement du prix par le Client.

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Ces Conditions Générales pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en ligne sur le Site à la date de passation de la commande.

Les Conditions Générales sont disponibles au siège social de ELEVATE CYCLE et sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits et Services proposés par ELEVATE CYCLE.

ARTICLE 2 – Informations précontractuelles

Article 2.1:

Le Client reconnait avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales et de toutes les informations listées à l’article L221-5 du code de la consommation.

Article 2.2 :

Sont transmises au Client, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :

Les caractéristiques essentielles des Services.

Le prix des Services et des frais annexes.

En l’absence d’exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel ELEVATE CYCLE s’engage à exécuter le Service, quel que soit son prix.

Les informations relatives à l’identité de ELEVATE CYCLE, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques et à ses activités.

Les informations relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité, à l’existence et aux modalités de mise en œuvre des garanties et autres conditions contractuelles.

Article 2.3 :

ELEVATE CYCLE communique au Client les informations suivantes :

Son nom ou sa dénomination sociale, l’adresse géographique de son établissement et, si elle est différente, celle du siège social, son numéro de téléphone et son adresse électronique.

Les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat, ainsi que les modalités prévues par ELEVATE CYCLE pour le traitement des réclamations.

En cas de vente, l’existence et les modalités d’exercice de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-1 et suivants du code de la consommation, de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et s. du code civil, ainsi que, le cas échéant, de la garantie commerciale et du service après-vente respectivement visés aux articles L. 217-15 et L. 217-17 du code de la consommation.

La durée du contrat, lorsqu’il est conclu à durée déterminée, ou les conditions de sa résiliation en cas de contrat à durée indéterminée.

Article 2.4 :

ELEVATE CYCLE indique, en ce qui concerne le contenu numérique :

Toute interopérabilité pertinente de ce contenu avec certains matériels ou logiciels dont ELEVATE CYCLE a ou devrait raisonnablement avoir connaissance.

ARTICLE 3 – Description des Services

Le Client a la possibilité de passer sa commande de Services en ligne sur le Site dans la limite des stocks et disponibilités. ELEVATE CYCLE propose différents types de Services définis et dont les tarifs sont détaillés en Annexe 1 des présentes.

Les Services sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur le Site. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de ELEVATE CYCLE ne pourrait être engagée.

ARTICLE 4 – Conditions d’accès aux Services et règlement intérieur

Pour assurer le bon fonctionnement et la sécurité des Services et permettre à chaque Client de participer, l’accès aux Services est conditionné au respect des règles suivantes :

Le Client devra se présenter 15 minutes avant l’heure de début du cours. Pour des raisons de sécurité résultant de la nécessité de participer à la séance d’échauffement, le Client ne pourra participer au cours s’il arrive avec plus de 5 minutes de retard.

Les cartes et Abonnements sont nominatifs et ne peuvent en aucun cas être cédés à un tiers.

L’heure de début de réalisation des Services ne sera pas décalée en cas de retard du Client quel qu’en soit la cause.

Le Client devra respecter le règlement intérieur de ELEVATE CYCLE, sous peine d’expulsion du cours sans remboursement.

ARTICLE 5 – Formation de la commande

Article 5.1 – Condition de la commande :

Le Client doit être majeur au moment de la passation de la commande.

En cas d’indisponibilité d’un Service, le Client en sera informé soit directement par un message sur le Site soit par courrier électronique.

En commandant les Services, le Client certifie qu’il s’est assuré qu’il n’est l’objet d’aucune contre-indication à la pratique du sport et plus particulièrement des activités proposées par Vanayoga.

Le nombre de place à chacun des cours étant limité, il est conseillé au Client de réserver ses cours soit sur le Site soit chez ELEVATE CYCLE.

Article 5.2 – Signature électronique

La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire ou IBAN du Client et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’accord de celui-ci à :

–  exigibilité des sommes dues au titre de la commande.

–  signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées.

En cas d’utilisation frauduleuse de la carte bancaire, le Client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter ELEVATE CYCLE.

Article 5.3 – Validation de la commande

Pour que la commande soit validée, le Client devra accepter, en cliquant à l’endroit indiqué, les présentes Conditions Générales.

La commande sera considérée comme définitive à la date de validation de la commande ou le paiement du prix par le Client.

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des Services disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.

Pour toute question relative au suivi d’une commande, le Client doit appeler au service client au +33641016588 durant les heures d’ouverture ou envoyer un mail à l’adresse suivante : info@elevate-cycle.com

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de ELEVATE CYCLE dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

ARTICLE 6 – Prix

Les Produits et Services sont fournis aux prix en vigueur figurant sur le Site. Le prix des Services est détaillé sur le site du studio – page « Tarifs ». ELEVATE CYCLE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date.

Les prix sont exprimés en Dirhams TTC.

Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le Site Internet et chez ELEVATE CYCLE et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande.

Le prix de la commande de cartes et d’abonnements peut être payé en plusieurs versements selon un échéancier défini d’un commun accord avec notre service client.

ARTICLE 7 – Conditions de paiement

Sauf accord contraire de notre service client, le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client :

Soit par paiement sécurisé sur le Site Internet, par cartes bancaires : Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues, Prélèvement SEPA.

Soit par chèque, carte bancaire, Prélèvement SEPA ou espèces directement chez ELEVATE CYCLE.

En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco. La mise à l’encaissement du chèque est réalisée à réception.

En outre, ELEVATE CYCLE se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes effectuées par le Client et de lui interdire l’accès aux cours.

ARTICLE 8 – Disponibilité des Services

Pour des raisons d’organisation des ressources et de disponibilité des places pour les cours, les réservations pour les cours collectifs et les cours privés doivent impérativement être annulées jusque 12 heures pour les cours collectifs et une heure pour les cours privés avant ceux-ci. A défaut d’annulation dans le délai impératif de quatre heures avant le début du cours selon qu’il s’agit d’un cours collectif ou d’un cours privé, le montant ou la durée du cours sera dû et déduit de la carte ou de l’abonnement. A défaut de règlement de cette pénalité, le Client ne pourra accéder à un prochain cours. Les cours collectifs et privés ne pourront être décalés si le Client arrive en retard.

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Définitivement empêché pour des causes de santé ou professionnelles, et sur présentation de justificatifs adéquats dans un délai maximum d’une semaine à compter de la date de la prise d’effet du justificatif, le Client – bénéficiant d’un abonnement d’une durée d’un an, ou d’une carte valable de un an – pourra demander la suspension de son contrat. Dans un cas de maladie grave, la résiliation sera possible.

Momentanément empêché pour des causes de santé ou professionnelles, et sur présentation de justificatifs adéquats dans un délai maximum de sept jours à compter de la date de la prise d’effet du justificatif, le Client pourra demander à prolonger la durée de son contrat de la durée restant de celui-ci à compter de la fin de son empêchement.

ARTICLE 9 – Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, si le Client a acheté les Services sur le Site Internet, le Client dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la livraison des Produits ou de la commande des Services pour exercer son droit de rétractation auprès de ELEVATE CYCLE, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange ou de remboursement.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix des Services achetés sur le Site Internet et les frais de livraison sont remboursés.

L’échange ou le remboursement sera effectué dans un délai de 30 jours à compter de la réception, par e-mail, de la réception de la demande de rétractation.

Si avec l’accord du Client, les Services ont été pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation, le Client renonce expressément à son droit de rétractation.

Les Services déjà exécutés pour lesquels le droit de rétractation interviendrait dans un délai inférieur à ceux prévus pour leur annulation selon la grille tarifaire consultable sur le site, ne pourront être remboursés.

ARTICLE 10 – Garantie et Responsabilité

Les Services sont conformes à la réglementation en vigueur en France et sont commercialisés à l’intention de non professionnels.

Le tarif diffère selon la catégorie de l’utilisateur : particulier ou professionnel. Pour les professionnels une majoration sera appliquée. Le tarif sera également adapté par rapport au type d’accompagnement mis en œuvre et à la durée prévue. Il sera forcément différent pour un professionnel, pour un dirigeant d’entreprise ou pour un coaching d’équipe. Une majoration sera appliquée (nous consulter).

Responsabilité au titre des Services :

Les Services sont assurés par des professionnels expérimentés qui sont charge de leur mise en œuvre.

Les cours pourront être annulés à tout moment par ELEVATE CYCLE sans avoir à justifier des raisons de leur annulation sous réserve d’en informer les Clients avec un préavis minimal de 2 heures. Une telle annulation pourra en particulier intervenir si moins de 1 élèves sont inscrits, en cas d’empêchement du professeur ou en cas de problème inhérent au local de ELEVATE CYCLE. Dans ce cas les cours seront crédités sous la forme d’unité de cours pour les cartes et abonnements ; il en est de même des achats à l’unité qui ne peuvent pas faire l’objet d’un remboursement.

ELEVATE CYCLE se réserve également le droit d’annuler les cours à tout moment et sans préavis en cas de problème de sécurité.

ELEVATE CYCLE met à disposition des Clients un espace vestiaire leur permettant de se changer ainsi que des casiers. Les affaires des Clients restent sous leur entière responsabilité et la responsabilité de ELEVATE CYCLE ne saurait être engagée en cas de perte, de détérioration ou de vol dès lors qu’aucune faute ne pourra être retenue à l’encontre de ELEVATE CYCLE ni de ses installations.

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ARTICLE 11 – Protection des données à caractère personnel

Conformément au Règlement 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, ELEVATE CYCLE met en place un traitement de données personnelles qui a pour finalité la vente et l’exécution des Services définis aux présentes Conditions Générales.

ELEVATE CYCLE s’engage à assurer la protection des données personnelles des Clients et de l’ensemble des données personnelles obtenues dans le cadre de l’utilisation du Site.

Le Client est informé des éléments suivants :

ELEVATE CYCLE, dont les coordonnées figurent en en-tête des présentes est responsable du traitement.

Les données à caractère personnel des Clients sont traitées pour l’exécution des commandes passées par le Client sur le Site.

Les données à caractère personnel des Clients traitées sont conservées pour la durée nécessaire à l’exécution du contrat.

Le Client concerné par le traitement de ses données à caractère personnel dispose du droit de demander au responsable du traitement l’accès à ses données à caractère personnel, la rectification ou l’effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif à la personne concernée, ou du droit de s’opposer au traitement et du droit à la portabilité des données. Ce droit peut être exercé en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à ELEVATE CYCLE, 191 Rue Mohammed el Beqal, Marrakech 44000 ou à l’adresse électronique info@elevate-cycle.com

Le Client concerné par le traitement de ses données à caractère personnel a le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Les données à caractère personnel demandées lors de la commande sont nécessaires à l’établissement de la facture (obligation légale), sans quoi la commande ne pourra pas être passée.

Aucune décision automatisée ou profilage n’est mis en œuvre au travers du processus de commande.

ARTICLE 12 – Propriété intellectuelle

Le contenu du Site internet est la propriété de ELEVATE CYCLE et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

En outre, ELEVATE CYCLE reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc. réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture et de la présentation des Produits et Services.

ARTICLE 13 – Clauses diverses

ARTICLE 13.1 – Non-validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

ARTICLE 13.2 – Non-renonciation

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes Conditions Générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

ARTICLE 13.3 – Langue du contrat

Les présentes Conditions Générales sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

ARTICLE 13.4 – Loi applicable

Les présentes Conditions Générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige survenant à propos de l’exécution, de la résiliation ou de l’interprétation des Conditions Générales, les parties s’efforceront de régler leur différend à l’amiable.

Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

Sous réserve des dispositions légales d’ordre public applicables, tout différend lié ou résultant de la validité, de l’exécution, de l’interprétation ou de la formation des présentes Conditions Générales fera l’objet en priorité d’une demande à la Société pour obtenir une solution amiable et à défaut de conciliation, à la juridiction exclusive des juridictions de Vannes (France).

Annexe « Services et Tarifs »

Cette Annexe décrit les Services et Tarifs de ceux-ci applicables à compter du 1er janvier 2020.

ELEVATE CYCLE propose différents types de Services, à savoir :

– des cours collectifs réguliers selon des formules au temps passé ou sur abonnements

– des cours privés

– des prestations d’animation d’enterrements de vie de jeune fille

– des ateliers

– des prestations de location de salle

– des prestations de shooting photos

_ des formations

_ des retraites

1.    COURS COLLECTIFS REGULIERS :

Les cours réguliers qui ont une durée de 45minutes à 1h30  sont définis selon un calendrier préétabli par ELEVATE CYCLE.

1.1. A l’UNITE : cartes valables un an à compter de la date d’achat par le Client

30 rides pack= 3000 dirhams

 

Les cours peuvent être achetés soit directement au studio Elevate Cycle, soit sur le Site Internet.

1.2. CARTES (nominatives) :

1er cours au choix, cours d’essai = 80 dirhams à l’unité

Drop- in 1 ride = 120 dirhams à l’unité

First 2 rides = 200 dirhams

4 rides= 440 dirhams

8 rides pack= 960 dirhams

16 rides pack= 1800 dirhams

student pack =800 dirhams

 

1.3. Abonnements (nominatifs) :

Avec les abonnements, vous avez strictement accès à tous les cours (sauf atelier, certains cours exceptionnels). La durée d’engagement minimum est de 12  mois. Votre abonnement sera ensuite tacitement reconduit chaque mois dès la fin de l’engagement. Cette tacite reconduction pourra s’arrêter lorsque le client en exprimera la volonté en respectant un préavis d’un mois et exclusivement par e-mail à info@elevate-cycle.com

La réservation pour les cours collectifs se fait en ligne ou auprès de notre studio.

Conformément à l’ARTICLE 8 des Conditions Générales, pour des raisons d’organisation des ressources et de disponibilité des places pour les cours, les réservations pour les cours collectifs doivent impérativement être annulées jusque 12 heures avant ceux-ci. A défaut d’annulation dans le délai impératif de vingt quatre (24) heures avant le début du cours, le montant ou la durée du cours sera dû ou déduit de la carte ou de l’abonnement et aucun remboursement ne sera effectué. A défaut de règlement de cette pénalité, le Client ne pourra accéder à un prochain cours. Les cours collectifs et privés ne pourront être décalés si le Client arrive en retard.

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Article 14– Le Client devra respecter le règlement intérieur de ELEVATE CYCLE reproduit ci-après, sous peine d’expulsion du cours sans remboursement.

Règlement intérieur :

Pas de chaussures portées en ville dans la salle de pratique.

Avoir une tenue adéquate : tenue de sport confortable.

Accès du studio interdit aux personnes mineures sans autorisation parentale.

Il est interdit de fumer et de boire de l’alcool dans les locaux.

Passées 15 min de retard, aucun élève ne sera admis en cours. Aucun remboursement, ni total ni partiel, ne sera envisagé en cas de retard de la part de l’élève et/ou de son refus par le professeur.

Aucun spectateur au cours.

Pour le confort de tous, l'élève s'engage à avoir une hygiène corporelle irréprochable.

Aucun comportement dangereux pour soi ou les autres.

L’élève s’engage à ne pas tenter de mouvements ou figures qui ne seraient pas demandés au préalable par le professeur.

Pas de dégradation du matériel ou des locaux.

Pas de personne en état d’ivresse, sous emprise de drogue ou médicaments dangereux.

Animaux interdits.

Interdiction de manger dans la salle de cours et dans les vestiaires.

Les personnes blessées ne sont pas autorisées à suivre un cours si elles n’ont pas eu l’aval de leur médecin traitant. ELEVATE CYCLE n’engage aucunement sa responsabilité dans le cas où une personne avec un état de santé cité ci-dessus participerait au cours.

Tout cours entamé est dû dans son intégralité.

Toute annulation à un cours doit se faire au plus tard 12h à l’avance. Dans le cas contraire, sauf sur présentation d’un justificatif médical ou professionnel, le cours sera dû. A régler ou à décompter directement de votre carte de cours.

Les règles de bon voisinage et de vie en communauté, et notamment le respect d’autrui, doivent être scrupuleusement respectées. Les comportements irrespectueux, injurieux, raciste, homophobe, visant à mettre mal à l’aise les participants ou membres de l’équipe, etc… ne sont pas tolérés et peuvent donner suite à une exclusion sans remboursement.

Toute présence à un cours, même en tant que simple spectateur, est considérée comme une inscription et donc soumise aux tarifs en vigueur, sauf accord exceptionnel de la direction.

La direction se réserve le droit d’annuler un cours si le nombre d’élèves est inférieur à 3. Le cas échéant, le cours ne sera pas décompté.

Les téléphones portables ne sont pas autorisées pendant les cours.

A l’arrivée comme au départ, silence et discrétion sont de rigueur afin de préserver le bon déroulement des cours.

Les élèves, intervenants et professeurs sont tenus de respecter les règles élémentaires de sécurité, de lire les panneaux concernant les mesures de prévention contre les risques d’incendie et d’en respecter les consignes.

La salle de cours, vestiaire et sanitaires doivent être laissés dans un état d’ordre et de propreté convenable.

ELEVATE CYCLE ne pourra être tenu pour responsable des accidents corporels engendrés par la pratique de l’activité ainsi que des vols ou de la détérioration des effets personnels que pourraient subir les élèves, professeurs et intervenants. A ce titre, les personnes souhaitant être couvertes pour ce type de risques sont invitées à faire les démarches nécessaires auprès de leur compagnie d’assurance.

Le Client certifie avoir une assurance responsabilité civile.

Les cartes cadeaux sont valables 12 mois à compter de leur date d'achat, pas d'échange ou de remboursement.

Les cartes de cours et abonnements ne pourront plus être utilisés par leur titulaire au-delà de la date de validité.

La durée de validité de la carte ou abonnement ne peut pas être prolongée sauf sur présentation d’un justificatif médical ou professionnel.

Les cartes de cours et abonnements, sont nominatifs non échangeables et non remboursables.

Le studio est ouvert 11mois sur 12 (fermeture d’un mois en Août et une semaine entre Noel et le jour de l’an), toutefois la direction se réserve le droit de modifier ces périodes de congés. Les cours ne peuvent pas faire l’objet d’une récupération dans le cadre des abonnements pendant cette période de congés.